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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Personnes



Ratte, de, Pierre// 16480316(02)
Titre : Sieur
Précision : Député de Montpellier, envoyé auprès du comte de Bieule pour qu'il interdise au sieur Imbert d'arrêter les barques des marchands de Frontignan ; les Etats lui octroient 300 l. pour ses frais

Ratte, de, Etienne// 16621216(01)
Titre : Sieur
Précision : Avocat général en la chambre des Comptes de Montpellier ; il n'a pas répondu à la requête des Etats contre la chambre qui lui a été présentée et a donc été assigné au Conseil

Ratte, de, Joseph Guitard// 17781110(01)
Titre : Chevalier
Précision : Premier consul maire de Montpellier

Ratte, de, Joseph Guitard// 17821122(03)
Titre : Monsieur le chevalier
Précision : Nommé par le président comme envoyé du baron de Ganges

Ratte, de, Joseph Guitard// 17821123(01)
Titre : Monsieur le chevalier
Précision : Envoyé de Ganges

Ratte, de, Joseph Guitard// 17821230(04)
Titre : Monsieur le chevalier
Précision : Envoyé de Ganges, commissaire principal pour l'assiette d'Agde

Ratte, de, Joseph Guitard// 17880118(10)
Titre : Monsieur le chevalier
Précision : Commissaire pour la vérification des titres de noblesse d'un gentilhomme

Ratte, de, Joseph Guitard// 17890129(01)
Titre : Chevalier
Précision : Signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales

Ratte, de, Joseph Guitard// 17890217(09)
Titre : Monsieur le chevalier
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse

Ratte, de, Joseph Guitard// 17890221(16)
Titre : Monsieur le chevalier
Précision : Député de Montpellier, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes